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Ordre du jour du CM

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 8 novembre 2017 à 18h00

 ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2017

2 – Compte-rendu des commissions et réunions

-          Commission « Espaces verts » du 19 septembre 2017

-          Commission « Vie quotidienne » du 20 septembre 2017

-          Réunion des associations du 28 septembre 2017

-          Commission Paritaire des Marchés du 12 octobre 2017

3 – Budget communal 2017

- Décision Modificative n° 3

- Affectation des résultats – Modification de la délibération du 29 mars 2017

- Admissions en non-valeurs

4 – Budget « Ecotaxe » 2017 - Décision Modificative n° 1

5 – Camping municipal « Le Rémondeau » - Tarifs 2018

6 – Salle de musique – Règlement et tarifs

7 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Ile de Ré

8 – Placette de La Maline – Mise à disposition de la Communauté de Communes

9 – Service urbanisme – Création d’un poste de rédacteur

10 – Zone de mouillages – Remboursement de redevances au prorata temporis

11 – Restauration du monument aux morts – Intervention de la Fondation du Patrimoine

12 - Questions et informations diverses

-          Délaissés de la zone des Brardes

-          Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service d’eau potable

-          Communauté de Communes – Rapport d’activités 2016

Réunion publique sur le plan de référence

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