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Ordre du jour du CM

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 11 décembre à 18h00 salle du conseil municipal.

Ouvert au public dans la limite des places disponibles.

Ordre du jour :

   - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2023

1 – FINANCES – Budget communal 2023 – Décision modificative n°3

2 – FINANCES – Budget annexe du camping municipal « Le Rémondeau » - Adoption du budget primitif 2024

3 – FINANCES – Tarifs communaux 2024

4 – FINANCES – Budget communal 2024 - Autorisations de dépenses

5 – FINANCES – Renouvellement convention avec l’ANTAI relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement – Période 2024-2026

6 – MARCHES PUBLICS – Actualisation honoraires de maîtrise d’œuvre pour suivi des travaux de réaménagement et d’extension du cimetière

7 – ECONOMIE – Dérogation au repos dominical des commerces de détail alimentaire pour 2024

8 – ALSH – Tarifs et organisation séjour à Nantes vacances d’hiver 2024

9 – PERSONNEL – Camping municipal - Effectifs saisonniers 2024

10 - PERSONNEL – Commune et Ecotaxe- Effectifs saisonniers 2024

11 – MOBILITE – Plan d’aménagement 2024

12 – URBANISME – Avis enquête public PPRN

13 – DOMANIALITE – Déclassement anticipe de parcelles du domaine public

14 – DOMANIALITE – Cadre de la gestion du domaine public mis à disposition pour une activité économique

15- Relevés de décisions et d’orientations des commissions et réunions

-          Commission « Voirie-Circulation » du 18 octobre 2023

-          Commission paritaire des marchés du 9 novembre 2023

-          Commission « Sports-Loisirs » du 15 novembre 2023

16- Questions et informations diverses

 

 

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