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Tarifs communaux 2021

Téléchargez ci-dessous les tarifs communaux 2021:


 

 

TARIFS COMMUNAUX 2021

Délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2020.

 

ZONE DE MOUILLAGES DE GOISIL

ZONE DE MOUILLAGES

Bassin

2020

Chenal

2020

Zone de mouillages 2021

SEMAINE 

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

36,00 €

32,00 €

44.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

36,00 €

32,00 €

44.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

46,80 €

44,00 €

60.50 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

62,00 €

56,00 €

77.00 €

MOIS 

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

68,00 €

48,00 €

66.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

76,00 €

56,00 €

77.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

84,00 €

64,00 €

88.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

92,00 €

72,00 €

99.00 €

ANNEE 

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

332,00 €

216,00 €

297.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

372,00 €

256,00 €

352.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

412,00 €

296,00 €

407.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

456,00 €

344,00 €

473.00 €

CAUTION PONTON : 200 €

 

 

 

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

MANEGES (forfait) 

Tarif 2020 

Tarif 2021 

Surface inférieure ou égale à 40 m²

650.00 €

650.00 €

Surface comprise entre 40 et 60 m²

850.00 €

850.00 €

 

SPECTACLES ITINERANTS 

Tarif 2020 

Tarif 2021 

Emplacement

80,00 €

80,00 €

Caution petits cirques et marionnettes

150,00 €

150,00 €

Forfait journalier d'approvisionnement en eau

80,00 €

80,00 €

 

OCCUPATION DE LA VOIRIE 

Tarif 2020

Tarif 2021 

Le Ml (par jour et à compter du 2ème jour)

1,50 €

1,60 €

Le M² (par jour et à compter du 2ème jour)

0,85 €

0,90 €

Frais de dossier

10,00 €

10,00 €

Coupure de circulation (la ½ journée)

35,00 €

35,00 €

Coupure de circulation (l’heure)

7,00 €

7,00 €

GRATUIT pour les gestionnaires de réseaux et leurs sous-traitants ainsi que pour les entreprises

Intervenant sur les chantiers de la Commune.

TARIF SANCTION : Pénalité de 50,00 € pour tout chantier non déclaré, à laquelle s’ajoute la redevance d’occupation au tarif en vigueur.

 

 

TERRASSES 

Tarif 2020

Tarif 2021 

Terrasse traditionnelle (le m²)

29,00 €

29,00 €

Terrasse restaurant (le m²)

38,00 €

38,00 €

Terrasse fermée (le m²)

42,00 €

42,00 €

 

 

MARCHES Juillet et Août 

Tarif 2020

Tarif 2021

Le ml intérieur par jour

3,15 €

3,18 €

Le ml extérieur par jour

2,06 €

2,08 €

 

MARCHES hors juillet et août 

Tarif 2020

Tarif 2021

Le ml intérieur par jour

1,57 €

1,59 €

Le ml extérieur par jour

1,03 €

1,04 €

 

LOCATION  SALLE DE MUSIQUE

Tarif 2020

Tarif 2021

PAR GROUPE OU ASSOCIATION

Cotisation annuelle

50,00 €

50,00 €

Caution

100,00 €

100,00 €

Harmonie municipale

Gratuit

Gratuit

 

LOCATION

SALLES DU LEVANT ET DES ILATTES

Tarif 2020

Tarif 2021

ADMINISTRES OU NON ADMINISTRES 

La journée

45,00 €

45,00 €

Forfait réunion (3 heures maximum)

30,00 €

30,00 €

Caution salle

200.00 €

200.00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

ASSOCIATIONS

Heure

10,00 €

10,00 €

Demi-journée

30,00 €

30,00 €

Journée

40,00 €

40,00 €

Du lundi au vendredi (5 jours)

150,00 €

150,00 €

Semaine complète (7 jours)

200,00 €

200,00 €

Caution salle

200,00 €

200,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

 

LOCATION SALLE DES ASSOCIATIONS  

Tarif 2020

Tarif 2021

ADMINISTRES

½ journée ou réunion (4 heures maximum)

90,00 €

90,00 €

Journée

180,00 €

180,00 €

Caution salle

800,00 €

800,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

Caution rangement

150,00 €

150,00 €

NON ADMINISTRES

½ journée ou réunion (4 heures maximum)

200,00 €

200,00 €

Journée

380,00 €

380,00 €

Caution salle

800,00 €

800,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

Caution rangement

150,00 €

150,00 €

ASSOCIATIONS

Heure

10,00 €

10,00 €

½ journée

40,00 €

40,00 €

Journée

60,00 €

60,00 €

Du lundi au vendredi (5 jours)

200,00 €

200,00 €

Semaine complète (7 jours)

300,00 €

300,00 €

Caution salle

800,00 €

800,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

Caution rangement

150,00 €

150,00 €

 

LOCATION DE MATERIELS

 

LOCATION DE MATERIELS POUR PARTICULIERS

Tarif 2020

Tarif 2021

Caution

100,00 €

100,00 €

Tables (l’unité)

2,00 €

2,00 €

Bancs (l’unité)

1,00 €

1,00 €

Chaises (l’unité)

1,00 €

1,00 €

Gobelets personnalisés au nom de la commune

1,00€

1,00 €

 

 

PHOTOCOPIES ET TELECOPIES

 

PHOTOCOPIES ET TELECOPIES 

Tarif 2020

Tarif 2021

A4 simple noir et blanc

0,18 €

0,18 €

A4 simple couleur

1.50 €

1.50 €

A4 recto-verso noir et blanc

0.36 €

0.36 €

A4 recto-verso couleur

3.00 €

3.00 €

A3 simple noir et blanc

0,36 €

0,36 €

A3 simple couleur

3.00 €

3.00 €

A3 recto-verso noir et blanc

0.72 €

0.72 €

A3 recto-verso couleur

6.00 €

6.00 €

Télécopie

0.80 €

0.80 €

 

BIBLIOTHEQUE

 

BIBLIOTHEQUE

Tarif 2020

Tarif 2021

Adhérent de moins de 18 ans

Gratuit

Gratuit

Demandeurs d’emploi

Gratuit

Gratuit

Adhérent de 18 ans et plus

6.00 € pour une année de date à date

 

6.00 € pour une année de date à date

 

Forfait 1 mois

15.00 € pour 15 ouvrages maximum prêtés

15.00 € pour 15 ouvrages maximum prêtés

Caution sur forfait 1 mois

20.00 €

20.00 €

Forfait par ouvrage non rendu ou anormalement dégradé

20.00 €

20.00 €

 

 

ACCUEIL PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS

Accueil périscolaire  

Tarif à l’heure (décompté à la 1/2h)

Tarif plafond

périscolaire

Mensuel

Au-delà de 31 h de présence mensuelle, l’heure n’est plus facturée

« sauf mercredi »

Repas cantine

Quotient Familial :

1501€ et +

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.34 €/h

1.14 €/h

41.54 €

35.03 €

Maternelle:

2,50 €

Quotient Familial :

801€ à 1500€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.24 €/h

1.06 €/h

38.44 €

32.55 €

Élémentaire:

2,60€

Quotient Familial :

401€ à 800€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.14 €/h

0.96 €/h

35.03 €

29.76 €

Pique-nique:

2,60€

Quotient Familial : 0€ à 400€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.04 €/h

0.88 €/h

31.93 €

27.28 €

Régime alimentaire

spécial: 8,97€

Enfant non -résident de l'île de Ré

1.86 € / h

Pour information, le prestataire facture chaque repas à 4,02 € pour la maternelle, 4,18 € pour l’élémentaire et pique-nique et 10,55 € pour les régimes alimentaires spéciaux. La Commune prend à sa charge respectivement 1,52 € pour la maternelle et 1,58 € pour les autres repas (plus frais de personnel et de structure).

 

 

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