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Tarifs communaux 2021

Téléchargez ci-dessous les tarifs communaux 2021:


 

 

TARIFS COMMUNAUX 2022

Délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 2021.

 

ZONE DE MOUILLAGES DE GOISIL

ZONE DE MOUILLAGES

2021

2022

références 2019

SEMAINE 

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

44,00 €

47,00 €

45.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

44,00 €

47,00 €

45.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

60,50 €

64,00 €

58.50 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

77,00 €

82,00 €

77.50 €

MOIS 

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

66,00 €

70,00 €

85.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

77,00 €

82,00 €

95.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

88,00 €

94,00 €

105.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

99,00 €

106,00 €

115.00 €

ANNEE 

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

297,00 €

318,00 €

415.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

352,00 €

377,00 €

465.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

407,00 €

435,00 €

515.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

473,00 €

506,00 €

570.00 €

CAUTION PONTON : 200 €

 

 

 

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

MANEGES (forfait) 

Tarif 2021

Tarif 2022 

Surface inférieure ou égale à 40 m²

650.00 €

668.00 €

Surface comprise entre 40 et 60 m²

850.00 €

873.00 €

 

SPECTACLES ITINERANTS 

Tarif 2021

Tarif 2022

Emplacement

80,00 €

82,00 €

 

  

Forfait journalier d'approvisionnement en eau

80,00 €

82,00 €

 

OCCUPATION DE LA VOIRIE 

Tarif 2021

Tarif 2022 

Le Ml (par jour et à compter du 2ème jour)

1,60 €

1,64 €

Le M² (par jour et à compter du 2ème jour)

0,90 €

0,92 €

Frais de dossier

10,00 €

10,00 €

Coupure de circulation (la ½ journée)

35,00 €

36,00 €

Coupure de circulation (l’heure)

7,00 €

7,20 €

GRATUIT pour les gestionnaires de réseaux et leurs sous-traitants ainsi que pour les entreprises

Intervenant sur les chantiers de la Commune.

TARIF SANCTION : Pénalité de 50,00 € pour tout chantier non déclaré, à laquelle s’ajoute la redevance d’occupation au tarif en vigueur.

 

 

TERRASSES 

Tarif 2021

Tarif 2022 

Terrasse traditionnelle (le m²)

29,00 €

30,00 €

Terrasse restaurant (le m²)

38,00 €

39,00 €

Terrasse fermée (le m²)

42,00 €

43,00 €

 

 

MARCHES Juillet et Août 

Tarif 2021

Tarif 2022

Le ml intérieur par jour

3,18 €

3,27 €

Le ml extérieur par jour

2,08 €

2,14 €

 

MARCHES hors juillet et août 

Tarif 2021

Tarif 2022

Le ml intérieur par jour

1,59 €

1,63 €

Le ml extérieur par jour

1,04 €

1,07 €

 

LOCATION  SALLE DE MUSIQUE

Tarif 2021

Tarif 2021

PAR GROUPE OU ASSOCIATION

Cotisation annuelle

50,00 €

50,00 €

 

  

 

  

 

LOCATION

SALLES DU LEVANT ET DES ILATTES

Tarif 2021

Tarif 2022

ADMINISTRES OU NON ADMINISTRES 

La journée

45,00 €

47,00 €

Forfait réunion (3 heures maximum)

30,00 €

31,00 €

 

  

 

  

ASSOCIATIONS

Heure

10,00 €

11,00 €

Demi-journée

30,00 €

31,00 €

Journée

40,00 €

41,00 €

Du lundi au vendredi (5 jours)

150,00 €

154,00 €

Semaine complète (7 jours)

200,00 €

206,00 €

 

  

 

LOCATION SALLE DES ASSOCIATIONS  

Tarif 2021

Tarif 2022

ADMINISTRES

½ journée ou réunion (4 heures maximum)

90,00 €

93,00 €

Journée

180,00 €

185,00 €

 

  

NON ADMINISTRES

½ journée ou réunion (4 heures maximum)

200,00 €

206,00 €

Journée

380,00 €

390,00 €

 

  

ASSOCIATIONS

Heure

10,00 €

11,00 €

½ journée

40,00 €

41,00 €

Journée

60,00 €

62,00 €

Du lundi au vendredi (5 jours)

200,00 €

206,00 €

Semaine complète (7 jours)

300,00 €

309,00 €

 

  
  

 

 

LOCATION DE MATERIELS

 

LOCATION DE MATERIELS POUR PARTICULIERS

Tarif 2021

Tarif 2022

 

  

Tables (l’unité)

2,00 €

2,50 €

Bancs (l’unité)

1,00 €

1,50 €

Chaises (l’unité)

1,00 €

1,50 €

Gobelets personnalisés au nom de la commune

1,00€

1,00 €

 

 

PHOTOCOPIES ET TELECOPIES

 

PHOTOCOPIES ET TELECOPIES 

Tarif 2021

Tarif 2022

A4 simple noir et blanc

0,18 €

0,20 €

A4 simple couleur

1.50 €

1.54 €

A4 recto-verso noir et blanc

0.36 €

0.37 €

A4 recto-verso couleur

3.00 €

3.10 €

A3 simple noir et blanc

0,36 €

0,36 €

A3 simple couleur

3.00 €

3.10 €

A3 recto-verso noir et blanc

0.72 €

0.74 €

A3 recto-verso couleur

6.00 €

6.20 €

Télécopie

0.80 €

0.82 €

 

BIBLIOTHEQUE

 

BIBLIOTHEQUE

Tarif 2021

Tarif 2022

Adhérent de moins de 18 ans

Gratuit

Gratuit

Demandeurs d’emploi

Gratuit

Gratuit

Adhérent de 18 ans et plus

6.00 € pour une année de date à date

 

6.00 € pour une année de date à date

 

Forfait 1 mois

15.00 € pour 15 ouvrages maximum prêtés

15.00 € pour 15 ouvrages maximum prêtés

 

  

Forfait par ouvrage non rendu ou anormalement dégradé

20.00 €

20.00 €

 

 

ACCUEIL PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS

Accueil périscolaire  

Tarif à l’heure (décompté à la 1/2h)

Tarif plafond

périscolaire

Mensuel

Au-delà de 31 h de présence mensuelle, l’heure n’est plus facturée

« sauf mercredi »

Repas cantine

Quotient Familial :

1501€ et +

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.34 €/h

1.14 €/h

41.54 €

35.03 €

Maternelle:

2,50 €

Quotient Familial :

801€ à 1500€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.24 €/h

1.06 €/h

38.44 €

32.55 €

Élémentaire:

2,60€

Quotient Familial :

401€ à 800€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.14 €/h

0.96 €/h

35.03 €

29.76 €

Pique-nique:

2,60€

Quotient Familial : 0€ à 400€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.04 €/h

0.88 €/h

31.93 €

27.28 €

Régime alimentaire

spécial: 8,97€

Enfant non -résident de l'île de Ré

1.86 € / h

Pour information, le prestataire facture chaque repas à 4,02 € pour la maternelle, 4,18 € pour l’élémentaire et pique-nique et 10,55 € pour les régimes alimentaires spéciaux. La Commune prend à sa charge respectivement 1,52 € pour la maternelle et 1,58 € pour les autres repas (plus frais de personnel et de structure).

 

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