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Tarifs communaux

Téléchargez ci-dessous les tarifs communaux 2020 :

 

 

 

TARIFS COMMUNAUX 2020 

Délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2019.

 

ZONE DE MOUILLAGES DE GOISIL

 

ZONE DE MOUILLAGES

Bassin 2019

Bassin 2020

Chenal 2019

Chenal   2020

LA SEMAINE

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

45,00 €

36,00 €

40.00 €

32.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

45,00 €

36,00 €

40.00 €

32.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

58,50 €

46,80 €

55.00 €

44.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

77,50 €

62,00 €

70.00 €

56.00 €

LE MOIS

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

85,00 €

68,00 €

60.00 €

48.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

95,00 €

76,00 €

70.00 €

56.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

105,00 €

84,00 €

80.00 €

64.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

115,00 €

92,00 €

90.00 €

72.00 €

L’ANNEE

Jusqu’à 4,99 M (catégorie 1)

415,00 €

332,00 €

270.00 €

216.00 €

De 5,00 à 5,99 M (catégorie 2)

465,00 €

372,00 €

320.00 €

256.00 €

De 6,00 à 6,99 M (catégorie 3)

515,00 €

412,00 €

370.00 €

296.00 €

De 7,00 à 7,99 M (catégorie 4)

570,00 €

456,00 €

430.00 €

344.00 €

Caution : 200 € pour le chenal

 

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

 

MANEGES (forfait)

Tarif 2019

Tarif 2020

Surface inférieure ou égale à 40 m²

650.00 €

650.00 €

Surface comprise entre 40 et 60 m²

850.00 €

850.00 €

 

SPECTACLES ITINERANTS

Tarif 2019

Tarif 2020

Emplacement

80,00 €

80,00 €

Caution petits cirques et marionnettes

150,00 €

150,00 €

Forfait journalier d'approvisionnement en eau

80,00 €

80,00 €

 

OCCUPATION DE LA VOIRIE

Tarif 2019

Tarif 2020

Le Ml (par jour et à compter du 2ème jour)

1,50 €

1,50 €

Le M² (par jour et à compter du 2ème jour)

0,85 €

0,85 €

Frais de dossier

10,00 €

10,00 €

Coupure de circulation (la ½ journée)

35,00 €

35,00 €

Coupure de circulation (l’heure)

7,00 €

7,00 €

GRATUIT pour les gestionnaires de réseaux et leurs sous-traitants ainsi que pour les entreprises

Intervenant sur les chantiers de la Commune.

TARIF SANCTION : Pénalité de 50,00 € pour tout chantier non déclaré, à laquelle s’ajoute la redevance d’occupation au tarif en vigueur.

 

 

 

TERRASSES

Tarif 2019

Tarif 2020

Terrasse traditionnelle (le m²)

29,00 €

29,00 €

Terrasse restaurant (le m²)

38,00 €

38,00 €

Terrasse fermée (le m²)

42,00 €

42,00 €

 

Délibération du 7 février 2018

MARCHES Juillet et Août

Tarif 2019

Tarif 2020

Le ml intérieur par jour

3,11 €

3,15 €

Le ml extérieur par jour

2,04 €

2,06 €

 

MARCHES hors juillet et août

Tarif 2019

Tarif 2020

Le ml intérieur par jour

1,56 €

1,57 €

Le ml extérieur par jour

1,02 €

1,03 €

 

LOCATION  SALLE DE MUSIQUE

Tarif 2019

Tarif 2020

PAR GROUPE OU ASSOCIATION

Cotisation annuelle

50,00 €

50,00 €

Caution

100,00 €

100,00 €

Harmonie municipale

Gratuit

Gratuit

 

LOCATION

SALLES DU LEVANT ET DES ILATTES

Tarif 2019

Tarif 2020

ADMINISTRES OU NON ADMINISTRES

La journée

45,00 €

45,00 €

Forfait réunion (3 heures maximum)

30,00 €

30,00 €

Caution salle

200.00 €

200.00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

ASSOCIATIONS

Heure

10,00 €

10,00 €

Demi-journée

30,00 €

30,00 €

Journée

40,00 €

40,00 €

Du lundi au vendredi (5 jours)

150,00 €

150,00 €

Semaine complète (7 jours)

200,00 €

200,00 €

Caution salle

200,00 €

200,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

 

LOCATION SALLE DES ASSOCIATIONS

Tarif 2019

Tarif 2020

ADMINISTRES

½ journée ou réunion (4 heures maximum)

90,00 €

90,00 €

Journée

180,00 €

180,00 €

Caution salle

800,00 €

800,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

Caution rangement

150,00 €

150,00 €

NON ADMINISTRES

½ journée ou réunion (4 heures maximum)

200,00 €

200,00 €

Journée

380,00 €

380,00 €

Caution salle

800,00 €

800,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

Caution rangement

150,00 €

150,00 €

ASSOCIATIONS

Heure

10,00 €

10,00 €

½ journée

40,00 €

40,00 €

Journée

60,00 €

60,00 €

Du lundi au vendredi (5 jours)

200,00 €

200,00 €

Semaine complète (7 jours)

300,00 €

300,00 €

Caution salle

800,00 €

800,00 €

Caution ménage

150,00 €

150,00 €

Caution rangement

150,00 €

150,00 €

 

LOCATION DE MATERIELS

 

LOCATION DE MATERIELS POUR PARTICULIERS

Tarif 2019

Tarif 2020

Caution

100,00 €

100,00 €

Tables (l’unité)

2,00 €

2,00 €

Bancs (l’unité)

1,00 €

1,00 €

Chaises (l’unité)

1,00 €

1,00 €

Gobelets personnalisés au nom de la commune

1,00€

1,00 €

 

 

 

PHOTOCOPIES ET TELECOPIES

 

PHOTOCOPIES ET TELECOPIES

Tarif 2019

Tarif 2020

A4 simple noir et blanc

0,18 €

0,18 €

A4 simple couleur

1.50 €

1.50 €

A4 recto-verso noir et blanc

0.36 €

0.36 €

A4 recto-verso couleur

3.00 €

3.00 €

A3 simple noir et blanc

0,36 €

0,36 €

A3 simple couleur

3.00 €

3.00 €

A3 recto-verso noir et blanc

0.72 €

0.72 €

A3 recto-verso couleur

6.00 €

6.00 €

Télécopie

0.80 €

0.80 €

 

BIBLIOTHEQUE

 

BIBLIOTHEQUE

Tarif 2019

Tarif 2020

Adhérent de moins de 18 ans

Gratuit

Gratuit

Demandeurs d’emploi

Gratuit

Gratuit

Adhérent de 18 ans et plus

6.00 € pour une année de date à date

 

6.00 € pour une année de date à date

 

Forfait 1 mois

15.00 € pour 15 ouvrages maximum prêtés

15.00 € pour 15 ouvrages maximum prêtés

Caution sur forfait 1 mois

20.00 €

20.00 €

Forfait par ouvrage non rendu ou anormalement dégradé

20.00 €

20.00 €

 

 

 

 

ACCUEIL PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS

 

TARIF ACCUEIL PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS

 

Tarif à l’heure (décompté à la 1/2h)

Goûter (soir)

Repas cantine

Tarif plafond mensuel périscolaire

(sauf mercredi AM)

Tarif plafond hebdomadaire ALSH

Pénalité de retard

Quotient Familial : 1501€ et +

Tarif à partir du 2ème enfant

(présences simultanées)

1.34 €/h

1,13 €/h

 

 

 

 




0.30 €

 








2,50 €

41.54 €

34,00 €

52,00€

44.20€

 

 

5 €

Quotient Familial :

801€ à 1500€

Tarif à partir du 2ème enfant

(présences simultanées) 

1.24 €/h

1.05 €/h

38.00 €

32.30 €

48,00€

40.80€

 

 

5 €

Quotient Familial :

401€ à 800€

Tarif à partir du 2ème enfant

(présences simultanées)

1.13 €/h

0,96 €/h

36.00 €

30.06 €

44,00

37.40€

 

 

5 €

Quotient Familial :

0€ à 400€

Tarif à partir du 2ème enfant

(présences simultanées)

1.03 €/h

0,88 €/h

33.00 €

28.05 €

40,00€

34,00 €

 

 

5 €

Enfant non résident de l’Ile de Ré : 1,85€ / heure

 

 du 1er janvier 2020 qui seraient les suivants.

Accueil périscolaire et de loisirs

Tarif à l’heure (décompté à la 1/2h)

Tarif plafond périscolaire

Mensuel

Au delà de 31 h de présence mensuelle, l’heure n’est plus facturée.

Goûter (soir)

Repas cantine

Quotient Familial : 1501€ et +

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.34 €/h

1.13 €/h

41.54 €

35.03 €

0.30 €

Maternelle:

2,50 €

Quotient Familial : 801€ à 1500€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.24 €/h

1.05 €/h

38.44 €

32.55 €

Élémentaire: 2,60€

Quotient Familial : 401€ à 800€

Tarif pour le 2ème enfant et plus (inscriptions simultanées)

1.13 €/h

0.96 €/h

35.03 €

29.76 €

Pique-nique: 2,60€

Quotient Familial : 0€ à 400€

Tarif pour le 2ème enfant et  plus (inscriptions simultanées)

1.03 €/h

0.88 €/h

31.93 €

27.28 €

Régime alimentaire spécial: 8,97€

Enfant non -résident de l'île de Ré

1.85 € / h

 

Pour information, le coût total d’un repas est de 4,02 € pour la maternelle, 4,18 € pour l’élémentaire et pique-nique et 10,55 pour les régimes alimentaires spéciaux. La Commune prend à sa charge respectivement 1,52 € pour la maternelle et 1,58 € pour les autres repas.

 

           

 

 

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